HDS.to, Dpstream, Papystreaming… Si vous êtes adepte du streaming illégal, vous connaissez sans doute ces noms. Que risquez-vous vraiment en allant sur ces sites ? Rien ? En théorie oui, en pratique c’est pratique c’est plus compliqué que cela. Nous avons étudié la question pour vous.

En France, le streaming illégal a le vent en poupe. Nous sommes mêmes les champions d’Europe de ce “sport” selon le dernier rapport MUSO (publié le 21 Mars 2018). Au total les sites de téléchargement et de streaming illégal ont cumulé 10,5 milliards de visites en 2017. Ces chiffres ne sont pas tout à fait exacts puisque toutes les techniques n’ont pu être prises en compte par MUSO, notamment les VPN (faire croire que l’on est aux Etats-Unis par exemple alors que l’on est en France) très répandus chez les internautes. Toujours selon le rapport MUSO, le streaming illégal fait de plus en plus d’adeptes. Pourtant dans streaming illégal il y a bien le terme “illégal”. Cela ne semble pas effrayer les internautes. Les risques sont-ils vraiment inexistants ? Pas tout à fait.

Le streaming, qu’est-ce que c’est ?

Avant d’entrer dans le vif du sujet, rappelons ce qui est regroupé dans le terme “streaming”. En anglais, le streaming est un terme désignant un mode de diffusion de contenus audio et vidéo sur internet. Il est ainsi possible pour les internautes de visionner des films et séries ou d’écouter de la musique sans avoir à les télécharger.

Il existe deux formes de streaming. Netflix, OCS ou Amazon Prime Video font partie des offres légales de streaming vidéo. Pour avoir le droit de diffuser des contenus, ces géants ont signé des accords avec les ayants-droits, moyennant quelques deniers. D’autres plateformes, en revanche, proposent des contenus en ligne sans autorisation et sans s’acquitter des droits d’auteurs. Ce sont les sites de streaming illégal.

Comment savoir si un site de streaming est illégal ?

Il y a une énorme subtilité entre site illégal et site diffusant du contenu illégal. Il existe deux catégories de sites de streaming :

• les sites comme Youtube ou Dailymotion totalement légaux diffusant des contenus légaux et illégaux. Il revient alors à chaque plateforme de faire le ménage
• les sites comme HDS.to (désormais fermé), Dpstream ou Papystreaming qui violent sciemment les droits d’auteur en ne proposant que des films ou séries piratés.

Comment reconnaître les sites de streaming illégal ? Il suffit d'un peu de bon sens. Les sites illégaux répondent à des codes établis. Leur adresse, leur charte graphique, leur ergonomie, la quantité de publicités en tous genres sont autant d’éléments révélateurs.

En 2018, dire “je ne savais pas” est clairement une preuve de mauvaise foi. A l’exception peut-être de Popcorn Time qui reprend une interface à la Netflix et qui ressemble à s’y méprendre à un site légal. Mais il suffit de parcourir son catalogue et la quantité impressionnante de films (trop) récents pour comprendre qu’il s’agit d’une plateforme illégale.

Que risque-t-on en tant qu’utilisateurs de sites de streaming illégal ?

Comme l’indique l’avocat Arnaud Dimeglio à nos confrères de Techadvisor, “il n’y a pas actuellement de solution claire relative à la consultation d’un contenu illicite en ligne, ou à sa lecture en streaming”. Pour faire simple, le risque est quasi-inexistant mais le “quasi” a une importance capitale. Comme le rappellent nos confères de Rue89, certains juristes sont plus tatillons que d’autres.

En théorie, si la justice souhaite poursuivre quelqu’un c’est le site ayant diffusé la vidéo et l’internaute qui l’ayant mise en ligne qui sont inquiétés. Le spectateur ne craint rien puisqu’il n’a rien téléchargé et donc fait aucune copie (auquel cas il risquerait trois ans de prison et 300 000 euros d’amende). Toujours en théorie.

Car en pratique, il y a stockage provisoire de la vidéo sur l’ordinateur. Si aucun fichier n’a été téléchargé, la vidéo est quand même stockée provisoirement sur la machine : la fameuse mémoire tampon. Le stockage est provisoire mais il est bien réel. Le spectateur peut-il pour autant être accusé de contrefaçon ? Pas vraiment. En revanche, il peut être accusé de recel de contrefaçon.

Selon l’article 321-1 du Code pénal, le recel est “le fait, en connaissance de cause, de bénéficier, par tout moyen, du produit d’un crime ou d’un délit”. Ici le “en connaissance de cause” apporte toute la nuance. Comment savoir si un contenu a été piraté ? On revient à la partie précédente : dire “je ne savais pas” relève davantage de la mauvaise foi que de l’ignorance.

Depuis l’avènement du streaming illégal, un seul cas de condamnation a été relevé. Et il est extrême. Un internaute avait été poursuivi pour “détention d’images ou représentations de mineurs à caractère pornographique”. La justice avait alors estimé qu’il n’y avait pas eu “détention” des images mais “mise en mémoire automatique”. Il s’agit du seul cas de jurisprudence. L’arrêt prononcé a conclu que le streaming ne pouvait pas être assimilé à du téléchargement.

Mais récemment, le gouvernement a annoncé que la loi Hadopi allait s’intéresser de près au streaming. Reste à voir quels moyens seront employés pour repérer les amateurs de streaming illégal, l’identification et les poursuites étant très difficiles, voire impossibles.