YouTube : résumer des anime en vidéo peut vous valoir de gros ennuis avec la justice, la preuve

Malgré une défense basée sur l’usage raisonnable, 3 youtubeurs vont peut-être voir leur identité révélée à l’ayant droit qui les a attaqué. En l’occurrence l’éditeur japonais Kadokawa.

Des signalements d’infractions aux droits d’auteur sur YouTube, il y a en a tous les jours. Et beaucoup. Spontanément, on se dit qu’ils visent des personnes qui postent des musiques, des épisodes de séries, voire des films dans leur intégralité. Mais c’est loin de représenter l’ensemble des demandes des ayants droit. L’affaire qui nous intéresse ici oppose l’éditeur japonais Kadokawa (Sword Art Online, Overlord, The Rising of the Shield Hero, Gloutons & Dragons…) et 3 youtubeurs sud-coréens : Bongseop Kim, Woohyuk Yang et Youngyoon Ko.

Les deux premiers possèdent plus de 500 000 abonnés chacun, tandis que le troisième est à 350 000 environ. Leur point commun : poster des vidéos utilisant des extraits d’anime appartenant à Kadokawa pour les analyser ou les résumer. Un usage que Kadokawa associe au piratage des contenus lui appartenant. Attaqués en justice aux États-Unis, siège de YouTube, en janvier 2026, les 3 accusés ont contrattaqué en demandant l’annulation des poursuites. La justice américaine vient de refuser.

Résumer des anime en vidéo sur YouTube ? De « l’usage raisonnable » pour les accusés

Kim, Yang et Ko invoque le « fair use », qui n’a pas de traduction littérale en droit français, mais que l’on appelle communément « usage raisonnable », comme pour les forfaits mobiles. « Ces vidéos utilisaient des extraits choisis des œuvres originales, accompagnés d’une narration, d’explications, de résumés, de commentaires et de présentations spécifiques aux créateurs, le tout en coréen. Elles n’ont pas été mises en ligne sous forme d’épisodes complets ni de reproductions brutes des œuvres protégées par le droit d’auteur », argumentent les vidéastes.

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Ils vont plus loin en indiquant que les descriptions de chacune de leur vidéo intègre un lien vers la plate-forme de streaming légal de Kudokawa, Laftel. Le même lien est placé en commentaire épinglé, don en première place. Et ce n’est pas pour faire joli : d’après les données partagées par Kim, il y eu 114 494 clics sur le lien en ce qui concerne sa chaîne, avec un taux d’engagement de 82 %. On ignore sur quelle période cela dit.

Les accusés remarquent aussi qu’à chaque fois que Kudokawa a fait dépublier l’une de leurs vidéos en signalant une atteinte aux droits d’auteur à YouTube, la plate-forme les a remises en place après contestation des concernés. « Un tel comportement récurrent laisse supposer que la présente assignation à comparaître ne répond pas à une véritable intention d’engager une action en justice, mais reflète plutôt une utilisation abusive ou coercitive de la procédure prévue par le DMCA », concluent-ils. Sans surprise, Kudokawa n’est pas d’accord.

YouTube sommé de révéler l’identité de 3 vidéastes pour infraction aux droits d’auteur

Les avocats de la société pointent plusieurs vices de procédure. Et surtout, ils soulignent que contrairement à ce que les accusés affirment, ils peuvent légalement demander que l’identité de ces derniers soient révélés à Kudokawa par YouTube, même si le procès est en cours et que les vidéos incriminées ont été retirées. La juge s’est finalement rangé du côté du plaignant. Pour elle, le « fair use » ne s’applique pas ici et YouTube doit bien dévoiler qui sont vraiment les accusés.

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« Contrairement à la critique, à la parodie ou à toute autre forme de modification d’une œuvre protégée par le droit d’auteur, l’utilisation que font les requérants de l’œuvre du requérant ne relève pas du type d’utilisation créative et transformatrice d’une œuvre protégée par le droit d’auteur autorisée par la loi », lit-on dans la décision. Les youtubeurs ont fait appel, tout en demandant à ce que la révélation de leur identité soit suspendue le temps de la procédure. La justice ne s’est pas encore prononcé sur ce point au moment de publier cet article.

En fonction de ce qui sera décidé au final, cette affaire pourrait bien faire jurisprudence partout dans le monde. Les chaînes d’analyse et/ou de critique d’anime ou manga utilisant des extraits des œuvres traitées sont légion. Elles pourraient se retrouver sous le feu des ayants droit sans aucun recours possible et devoir changer de type de contenu.

Source : TorrentFreak