Apple perd un procès contre Qualcomm et doit retirer de la vente ses iPhone 7, 8 et 8 Plus en Allemagne

 

Apple a perdu un nouveau procès contre Qualcomm, cette fois en Allemagne. Un tribunal a estimé que les accusations de viol de brevets étaient fondées et a prononcé l’interdiction à la vente des iPhone 7, 8 et 8 Plus. La firme de Cupertino a indiqué avoir l’intention de faire appel de cette décision. Une sanction similaire avait déjà été prononcée en Chine. 

iphone 8 plus
Les iPhone 8 et 8 Plus

Nouveau revers juridique pour Apple. Le tribunal d’instance de Munich a rendu son verdict dans le procès qui oppose Qualcomm à la firme de Cupertino. Celui-ci a estimé qu’Apple avait bel et bien violé les brevets du fondeur américain, notamment en ce qui concerne le mode économie d’énergie. Il lui est donc désormais interdit de vendre ses iPhone en Allemagne.

Après la Chine, Qualcomm gagne son procès contre Apple en Allemagne

La marque à la pomme a fait savoir qu’elle allait faire appel de cette décision. Pour le moment, elle a suspendu les ventes d’iPhone 7, 8 et 8 Plus dans le pays par mesuré préventive. Les iPhone XS, XS Max et XR y sont quant à eux toujours disponibles. L’interdiction de vente sera effective dès que Qualcomm aura déposé une caution. Celle-ci doit servir à verser des dommages et intérêts à Apple dans le cas où le jugement serait revu en appel et que les iPhone soient de nouveau autorisés sur le marché.

Cette décision intervient après qu’Apple ait déjà été interdit de vendre ses iPhone en Chine. Les modèles 6S, 6S Plus, 7, 7 Plus, 8, 8 Plus et X sont concernés. Différence notable, Apple a été condamné pour le vol d’une technologie software en Chine (et essaie de passer outre l’interdiction de vente via une mise à jour de ses iPhone), alors que c’est une technologie hardware qui est au cour du dossier en Allemagne.

Lire aussi : Apple vs Qualcomm : les Etats-Unis n’interdiront pas la vente d’iPhone car c’est « contre l’intérêt public »

« Deux tribunaux respectés dans deux différentes juridictions ont confirmé au cours des deux dernières semaines la valeur des brevets de Qualcomm et qualifié Apple de contrevenants, ordonnant une interdiction sur les iPhone sur les importants marchés chinois et allemands », s’est félicité le groupe américain par l’intermédiaire de son vice-président Don Rosenberg.



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