Apple condamné à verser 300 millions de dollars d’amende pour avoir violé des brevets

Apple vient d’être condamnée par la justice américaine à verser 300 millions de dollars de dommages et intérêts à la société Optis Wireless. D’après les autorités, la marque à la pomme utilise dans ses appareils plusieurs technologies brevetées par cette entreprise, le tout sans autorisation. La firme de Cupertino compte faire appel de cette décision.

Alors qu’Apple traque sans relâche les leakers pour endiguer la fuite d’informations autour de l’iPhone 13, la marque à la pomme essuie également un nouveau revers juridique. En effet, la justice américaine vient de condamner Apple le 13 août dernier à verser 300 millions de dollars de dommages et intérêts à la société Optis Wireless.

Au centre de ce bras de fer judiciaire, l’utilisation de cinq technologies brevetées au sein des iPhone et des iPad, notamment pour assurer la connexion 4G/LTE. Ces technologies, autrefois propriétés de Samsung, Panasonic et LG, ont été rachetées par Optis Wireless. En d’autres termes, Apple ne peut les utiliser sans acquérir une licence auprès d’Optis Wireless.

En avril 2021 déjà, un jury avait condamné Apple à verser 506 millions de dollars au plaignant, mais la justice du Texas a rapidement annulé cette décision. La culpabilité d’Apple n’était toutefois pas remise en cause, la justice souhaitant simplement évaluer le juste montant des réparations. Une nouvelle audience était donc attendue pour statuer sur cette question. Finalement, la marque à la pomme devra donc verser 300 millions de dollars de dommages et intérêts à Optis Wireless.

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Apple est déterminée à faire appel

Dans les colonnes du site The Verge, un porte-parole d’Apple a déclaré : “Optis ne fabrique aucun produit et sa seule activité consiste à poursuivre les entreprises en utilisant les brevets qu’elles accumulent. Nous continuerons à nous défendre contre leurs tentatives d’extraire des paiements déraisonnables pour les brevets qu’ils acquièrent”. Sans surprise, la firme de Cupertino a confirmé son intention de faire appel.

Pour rappel, ce n’est pas la première fois qu’Apple est accusé d’avoir violé des brevets. En mai 2021, Apple a été accusée d’avoir volé la technologie ECG de l’Apple Watch. AliveCor, fabricant de dispositifs médicaux, assurait avoir breveté une technologie similaire pour ses applications. Plus récemment, une autre société américaine a décidé d’attaquer Apple pour violation de brevets, concernant la gourde connectée HidrateSpark STEEL.

Source : The Verge