Ces géants de la musique baissent les bras face au piratage, et ça pourrait leur coûter très cher

Les maisons de disques traquent depuis des années les fournisseurs d’accès américains qui laissent leurs abonnés pirater. Warner et Sony viennent pourtant de renoncer à l’un de leurs plus gros dossiers. L’opérateur visé refuse cette sortie de crise et compte bien réclamer son dû.

Aux États-Unis, les maisons de disques ne s’attaquent pas seulement aux pirates. Depuis une dizaine d’années, elles poursuivent aussi les fournisseurs d’accès qui laissent leurs abonnés télécharger des morceaux protégés. Plusieurs opérateurs ont été condamnés à des sommes vertigineuses pour ne pas avoir coupé ces lignes. Cette stratégie a volé en éclats en mars dernier, quand la Cour suprême a annulé le milliard de dollars réclamé à Cox Communications. Les juges ont estimé qu’un opérateur ne devient pas complice en continuant de servir un abonné signalé.

Grande Communications, un fournisseur d’accès texan, se trouvait exactement dans cette situation. Un jury l’avait condamné fin 2022 à verser 46,8 millions de dollars (environ 40 millions d’euros). Les plaignants étaient Warner Bros., Sony Music et plusieurs autres labels. La plus haute juridiction américaine a effacé ce verdict quelques semaines après son arrêt sur le dossier Cox. La logique est différente en France, où les opérateurs français doivent bloquer les services de streaming illégaux sur décision de justice.

Les maisons de disques renoncent à poursuivre Grande Communications devant la cour d’appel

Les plaignants ont officialisé leur retrait dans un mémoire déposé devant la cour d’appel du cinquième circuit. Selon TorrentFreak, qui a consulté le document, les labels estiment que la jurisprudence a profondément changé. Ils annoncent qu’ils ne défendront pas le dossier plus longtemps. Ils proposent à Grande Communications un abandon définitif des poursuites, chaque partie réglant ses propres frais. Les mêmes maisons de disques avaient déjà lâché leurs procédures contre Altice et Verizon.

L’opérateur texan refuse cette porte de sortie et demande aux juges de trancher sur le fond en sa faveur. La raison est avant tout financière. Pour suspendre le paiement pendant l’appel, Grande Communications avait dû déposer une caution. Les primes de cette garantie atteignent près de 4 millions de dollars (environ 3,5 millions d’euros). Les labels contestent ce montant et reprochent au fournisseur d’accès d’avoir attendu neuf mois pour la lever. Ils veulent aussi en déduire 191 618 dollars (environ 166 000 euros) de sanctions impayées. La cour d’appel dira si l’affaire se referme discrètement ou tourne à la déroute pour l’industrie musicale.