8 850 000 $ de préjudice : Internet Archive de nouveau dans la tourmente pour violation de droits d’auteur

Ce n’est pas la première fois qu’Internet Archive, l’organisation de préservation de la mémoire numérique à but non lucratif, se retrouve au cœur d’une polémique pour violation du droit d’auteur. Cette fois-ci, c’est un chanteur qui porte plainte et estime son préjudice maximal théorique à 8 850 000 $. Voici le plaidoyer que lui oppose Internet Archive.

Internet Archive est une véritable mine d’or : ebooks, décennies d’histoire du web, enregistrement de vieux disques de gramophone… Sa vocation ? Préserver l’histoire numérique pour les générations futures grâce à ses projets de préservation. Pour autant, son approche du droit d’auteur est controversée, ce qui lui a déjà valu plusieurs polémiques et procès.

Par exemple, avec son « Great 78 Project », Internet Archive s’est attiré les foudres de plusieurs grandes maisons de disques. Très médiatisée, cette bataille s’est finalement conclue par « un accord confidentiel » en septembre dernier. Mais voilà que l’organisation à but non lucratif se retrouve de nouveau dans un conflit lié au droit d’auteur musical – le plaignant estimant le préjudice maximal théorique à 8 850 000 $.

Internet Archive de nouveau dans la tourmente pour violation de droits d’auteur

Internet Archive, dans sa mission de préservation du patrimoine numérique, détient une collection baptisée « Myspace Dragon Hoard ». Elle est composée de 490 000 fichiers MP3 et a été réalisée à partir d’enregistrements perdus en 2019, lors de la migration ratée des serveurs de Myspace. Ces fichiers avaient en réalité été récupérés sur Myspace entre 2008 et 2010 et c’est un groupe d’universitaires anonymes qui les aurait confiés à Internet Archive.

Or, dans la collection « Myspace Dragon Hoard » se trouvent plusieurs chansons d’un musicien : Anthony Martino. Il a donc déposé plainte contre Internet Archive devant un tribunal fédéral, arguant qu’il avait rendu ses enregistrements inaccessibles dès 2011. Selon TorrentFreak, le plaignant accuse l’organisation de violation délibérée du droit d’auteur, c’est pourquoi il réclame les dommages-intérêts légaux maximaux de 150 000 $ par œuvre – soit au total 8 850 000 $ de préjudice théorique.

Internet Archive oppose plusieurs arguments. D’abord, si jamais il y avait véritablement infraction, elle serait « involontaire ». De plus, l’organisation estime être protégée par le DMCA Safe Harbor, qui vise à protéger les hébergeurs des contenus postés par des tiers. Aussi, elle déclare avoir traité toutes les demandes de retrait de Martino. Enfin, elle réfute l’argument du chanteur sur la révocabilité immédiate de la licence qu’il avait accordée à Myspace.

Il n’y a plus qu’à attendre de voir si les deux parties parviendront à accorder leurs violons, mais il semble plutôt que cette affaire s’apprête à emprunter la voie du procès, qui pourrait être planifié pour avril 2027.