Google face à une amende record de 7 milliards, le procès s’annonce historique

Confronté à un procès fédéral à Boston, Google, la branche d’Alphabet Inc., fait face à des accusations d’infraction de brevets liés à ses processeurs pour l’intelligence artificielle, utilisés dans des produits clés tels que Google Search, Gmail et Google Translate.

produits google
Source : Blog Google

Google se retrouve dans une situation judiciaire épineuse qui rappelle d’autres affaires récentes dans le domaine technologique. À l’instar de Sony, confronté à une amende potentielle de près de 6 milliards d’euros pour avoir vendu ses jeux PS4 et PS5 trop cher, Google fait face à des accusations d’infraction de brevets par Singular Computing. Cette affaire est également semblable à celle où Sony a été condamné à une amende pour avoir saboté des manettes non officielles de PS4, soulignant la gravité des enjeux liés à la propriété intellectuelle et aux pratiques commerciales dans le secteur technologique.

En parallèle, le domaine de l’intelligence artificielle est également sujet à des litiges, comme en témoignent les procès impliquant ChatGPT. Le New York Times a accusé Microsoft et OpenAI de plagiat, affirmant que ce programme reproduisait sans autorisation des millions d’articles. De plus, OpenAI a dû défendre son droit d’utiliser du contenu sous copyright pour entraîner son IA. Ces cas illustrent les problèmes juridiques et les risques financiers associés à l’innovation technologique, des aspects centraux dans le procès actuel de Google.

Google risque une amende record pour infraction de brevets en intelligence artificielle

Au cœur de ce procès de grande envergure, les allégations de Singular Computing portent sur les Unités de Traitement Tensor, des composants clés de l’intelligence artificielle de Google. Ces unités sont accusées d‘incorporer des innovations brevetées par Joseph Bates, fondateur de Singular. Ces technologies seraient utilisées dans une multitude de services Google, y compris Google Search, Gmail et Google Translate, pour améliorer leur fonctionnalité d’IA.

Singular Computing, dans sa plainte de 2019, allègue que l’entreprise de la Silicon Valley a eu accès à ces innovations lors des interactions entre Bates et Google entre 2010 et 2014. La firme réclame jusqu’à 7 milliards de dollars, une somme qui, si accordée, serait historique dans l’histoire des litiges sur les brevets aux États-Unis. Cette somme est bien supérieure à celle rencontrée dans les affaires similaires de Sony ou même dans les litiges impliquant ChatGPT et OpenAI.

En réponse à ces accusations, Google a fermement nié avoir enfreint les brevets de Singular, arguant que ses propres Unités de Traitement Tensor ont été développées indépendamment sur de nombreuses années. La société a même contesté la validité des brevets de Singular, affirmant que les technologies en question étaient substantiellement différentes. Cette bataille juridique s’étend au-delà du tribunal de Boston, avec une affaire parallèle devant une cour d’appel américaine à Washington, où la branche d’Alphabet Inc. conteste sa validité auprès de l’Office américain des brevets et des marques. L’issue de ce procès pourrait non seulement imposer à Google une amende record, mais aussi établir un précédent important pour les futurs litiges en matière de propriété intellectuelle dans le domaine de l’intelligence artificielle, un secteur en constante évolution et aux enjeux juridiques de plus en plus complexes.


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