Brevets : 8 constructeurs de smartphones dans le collimateur de la justice

Et bien non la guerre des brevets ne concerne pas que Samsung et Apple. L’ITC (United States International Trade Commission) vient d’ouvrir une nouvelle enquête. Au total, c’est pas moins de huit constructeurs de smartphones qui sont soupçonnés de violation de brevets.

brevets smartphones

Ces constructeurs on les connaît très bien puisque dans cette note figurent, entre autres, le nom de Samsung décidément abonné aux affaires de brevets mais également BlackBerry, HTC, Sony, LG, Lenovo, Motorola Mobility ou encore ZTE. Concrètement, les huit sociétés et leurs filiales sont accusées d’avoir violé les brevets de Creative Labs et Creative Technology qui viennent de déposer une plainte contre elles.

Initialement, Creative Labs et Creative Technology sont surtout connues pour leur activité première, la conception de pilotes vidéo destinés aux ordinateurs et c’est justement de brevets relatifs à la reproduction de fichiers multimédias qu’il est question comme on peut le lire dans le rapport de l’ITC ainsi que sur le site de Reuters :

« Les produits concernés par l’enquête sont des dispositifs électroniques portables, comme des smartphones, pouvant reproduire des fichiers multimédias enregistrés, sélectionnés par un utilisateur dans un ordre hiérarchisé. »

On notera surtout qu’il est extrêmement rare de voir autant de sociétés impliquées dans une affaire relative à la propriété intellectuelle, comme le rappelait d’ailleurs l’une des analystes du cabinet Canalys. Pour l’instant, aucune des sociétés incriminés n’a livré le moindre commentaire, certaines comme Samsung, Sony et LG refusant explicitement de faire la moindre déclaration sur une affaire en cours tandis que les autres déclaraient ne pas être disponibles.

A l’heure actuelle, on en sait pas encore si cette enquête aboutira ou non sur des poursuites. L’ITC ne s’est pas encore prononcée sur la pertinence des accusations et fixera la date limite à laquelle l’enquête devra prendre fin dans un délai de 45 jours.



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