Samsung et Apple rencontrent le juge Lucy Koh pour une audience préliminaire

Date de dernière mise à jour : le 24 mai 2016 à 17 h 43 min

Samsung et Apple rencontrent le juge Lucy Koh pour une audience préliminaire


Jeudi, Apple et Samsung ont tenu leur très attendu audience devant le juge Lucy Koh. Samsung espérait qu’il pourrait obtenir du juge de rejeter le verdict et ordonner un nouveau procès sur la base des actions d’un des membres du Jury Velvin Hogan.

Hogan a omis de divulguer un procès où il a été aussi juré contre Seagate Technologies, partenaire de Samsung, et a aussi été accusé d’avoir utilisé des principes juridiques inappropriées lors de l’examen du droit des brevets avec le reste du Jury lors des délibérations. Le juge n’a pas rendu de décision aujourd’hui sur Samsung et n’est pas impressionné par les arguments du constructeur à ce sujet.

Un domaine où le juge Koh avait l’air enthousiaste a été lors de l’examen des dommages et la possibilité que le jury a attribué trop d’argent à Apple considérant qu’aucune brevets de conception d’Apple n’ont été trouvés en violation. Le « tarif » du jury arrivait à 40% des bénéfices de Samsung et une redevance de 50% sur certains appareils.

Le Samsung Galaxy Prevail a été mentionné lors des audiences de jeudi

Un appareil particulier, le Samsung Galaxy Prevail, a été mis en avant pour une attention particulière. Le Jury a donné à Apple deux fois le montant des bénéfices mais Cupertino a déclaré que la preuve permettait une plus grande récompense. Le juge est apparemment venu au fait que le jury n’a pas fait un bon travail au sujet du calcul des dommages.

Samsung a également déclaré que le calcul des bénéfices perdus ne devrait pas s’appliquer puisque Apple ne pouvait pas répondre à la demande pour l’iPhone.

Ensuite Samsung a fait valoir que le Jury n’a pas fait de différence entre les différents modèles de téléphones et donc que son verdict n’était pas valide, argumentant sur les 121 millions de dollars qu’Apple demandait en complément.

Apple est également à la recherche d’injonctions permanentes contre certains appareils Samsung, même si ce dernier a développé une solution de contournement pour les brevets d’Apple.

Le juge a évoqué l’idée d’un règlement à l’amiable. «Je pense que ce serait bon pour les consommateurs. Et bon pour l’industrie», a-t-elle déclaré.

La juge avait voulu donner un verdict définitif, mais cela ne se fera pas. Elle va donc transmettre ses décisions en plusieurs parties et tout ne sera prêt qu’à la fin de l’année.

On sent dans cette « entrevue » l’exaspération de la juge et son envie d’en finir au plus vite avec une histoire d’enfants gâtés qui ne dure que depuis trop longtemps.

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