HTC aurait les moyens de faire interdire l’iPhone 5

Date de dernière mise à jour : le 11 octobre 2016 à 16 h 03 min



 

HTC aurait les moyens de faire interdire la commercialisation de l’iPhone 5 aux États-Unis si celui-ci utilise la technologie de haut débit sans fil exclusive au fabricant taïwanais.

 

C’est le juge de la Commission Internationale du Commerce (ITC) qui l’affirme, HTC a de sérieux arguments pour faire interdire l’iPhone 5 aux États-Unis. Ce n’est pas la première fois que HTC et Apple sont opposé dans une énième guerre des brevets. Apple avait obtenu l’interdiction de smartphones HTC aux États-Unis il y a un an, pour viol de brevets. C’est la Commission Internationale du Commerce qui avait rendu cette décision concernant un brevet d’Apple permettant de rendre cliquable les e-mails dans un document.

C’est un juge de cette même commission qui affirme aujourd’hui les chances concrètes de HTC pour faire interdire la commercialisation de l’iPhone 5 aux États-Unis. En effet, Apple violerait deux des brevets relatifs à la communication des réseaux très haut débit sans fil nouvelle génération. On parle ici de 4G/LTE.

Pour l’heure, c’est simplement le nouvel iPad LTE qui est vendu chez Verizon et AT&T aux États-Unis qui est concerné par ce brevet. Mais l’iPhone 5 qui sera présenté ce mercredi 12 septembre pourrait utiliser exactement la même technologie et serait donc sous la menace de cette interdiction de commercialisation aux États-Unis qu’est en droit de demander HTC.

Apparemment Apple ne nie pas l’utilisation de cette technologie, mais essaie de remettre en cause la légitimité de l’appartenance de ces brevets à HTC. Le juge en question affirme qu’il doit être vraiment certain de la violation de ces brevets pour interdire la commercialisation. Par extension, cette interdiction pourrait également s’appliquer aux exportations d’iPhone 5.

Ces brevets relatifs à la communication des réseaux très haut débit sans fil nouvelle génération ont été acquis en avril 2011 par HTC en achetant un portefeuille de brevets qui appartenaient alors à ADC Telecommunications. À ce sujet, le juge a rétorqué aux avocats d’Apple : « Je me fiche de savoir s’ils ont acheté ces brevets pour vous poursuivre en justice ou pas. Ce sont des droits de propriété ».

Apple avait refusé la demande de trêve proposée par HTC en juillet 2011. Bien que ce genre de litiges se solde souvent par un accord amiable, la détermination dont a fait preuve la firme de Cupetino dans ses différents procès pourrait se retourner contre elle.

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Réagir à cet article

  • alex

    ca serait terrible apple serait down ! :D ahhaha

  • jejemc

    salut ces bien se que je disait apple se met tout le monde a dos il vont perdre bien plus que se qui pensait tampis pour eux .

  • jlmutabazi

    Je veux voir un « annulez la moitié de vos procès contre HTC et autres marques pour des tout petits brevets et je te laisserai vendre tes i device » ça serait tellement beau mais bon je suis surqje HTC ne va pas tenter quoi que ce soit ou au pire gagner que peu

  • RoBoyX

    Bien fait =) !!

  • JOHN

    ce serais magnifique mais il ne faut pas réver je pense…

    m’enfin j’espere de tout mon coeur… apple a fait interdire tellement de systeme dans d’autres pays… sa serais bien fait pour leurs gueule!!!

  • RoBoyX

    COD Smartphone Warfare 3 !!

  • POPOV

    Ce qui serait le pire pour Apple, c’est que Samsung rachète HTC