Guerre des brevets : Samsung gagne son appel au grand dam d’Apple !

Bonne nouvelle pour Samsung ! Alors qu’il vient fièrement de présenter ses Galaxy S7 et S7 Edge au MWC, le coréen vient de gagner son procès en appel dans le cadre d’une affaire de brevets, indépendante du jugement rendu en 2012 par la juge Lucy Koh et datant de mai 2014.

En août 2012, Samsung était condamné à verser près d’un milliard de dommage et intérêts à Apple pour avoir copié l’iPhone. A force de batailles juridiques, cette somme se retrouvait ensuite réduite à 548 millions de dollars. Mais pour lui, c’était encore bien trop et Samsung faisait appel de la décision du tribunal quelques jours tard. Un appel déposé devant la Cour Suprême et qu’Apple tentait d’ailleurs de faire annuler au début du mois.

Mais ce n’est pas tout car dans une seconde affaire également liée à une histoire de brevets, Samsung était condamné, en mai 2014, à verser 120 millions de dollars à Apple. Il avait alors fait appel et, visiblement, la Cour a écouté sa demande puisqu’elle vient d’annuler ce précédent jugement concernant les brevets liés aux fonctionnalités « Quick Links », « Glisser pour déverrouiller » et au correcteur orthographique de l’iPhone.

Après avoir décrété que Samsung n’avait enfreint aucun des trois brevets d’Apple, la Cour d’Appel de Washington D.C a tout bonnement annulé le jugement, considérant d’ailleurs que les deux derniers brevets cités plus haut étaient invalides. Tous deux interrogés par Reuters, les porte-paroles d’Apple et de Samsung ont déclaré qu’ils n’avaient aucun commentaire à faire pour l’instant.

C’est en tout cas une belle victoire pour la société coréenne. Espérons qu’elle aura autant de chance dans le cadre de son autre demande d’appel concernant le premier jugement rendu en 2012.

   Suivez nous sur Facebook   


Vous aimerez peut être


Réagir à cet article

  • Angelneo

    Prochainement sur vos écrans… Apple contre-attaque via la cour suprême (bis) ! Ne manquez pas l’intervention de ce cher président afin de préserver les interêts de la pomme ! Exclusif !

    Bon sinon, comme d’hab, ça va continuer… Certains brevets ( chez l’un ou l’autre) , c du patent troll… Faut reformer les brevets là_bas deja.

    • Novaslash

      Lol, après la Guerre des Etoiles, le futur blockbuster de l’été : la Guerre des Brevets.

      • Whitenoz Senseï

        Tu rigoles mais ça pourrait faire un très bon film ^^ a la maniere de margin call :p

    • Marc

      je crois qu’en droit (Français en tout cas), on peut pas faire plus de deux fois appel…en gros si une cours de cassation casse et annule deux fois une décision bah c’est la décision finale on peut plus faire de pourvoi en cassation et c’est la décision finale

      • Tony Fiant

        Le droit est souvent manié de manière très gauche

        • Stef80

          Joli !

      • Angelneo

        La cour de cassation peut

        Annuler sans renvoi
        Annuler avec renvoi
        Valider la decision de la cour d’appel.

        Si elle annule avec renvoi, il est bien possible de se refaire juger. ( Cour d’appel puis cassation de nouveau possible)

        Cordialement.

    • Tony Fiant

      Apple a déposé un brevet pour déposer les brevets ainsi il sera tranquille

      • Stef80

        Ils en seraient capables, ces cons :)

    • Stef80

      Ils vont encore aller pleurer dans les pantalons de tonton Obama… t’en fais pas pour eux :)

      • Angelneo

        comme d’hab oui…

  • Reydin

     » cette somme se retrouvait ensuite retrouvée réduite à 548 millions de dollars ».

    Je n’en dirais pas plus.

  • Kevin Bélanger

    Cette poursuite aurait dû être contre Google à la base… Mais jamais la cour américaine aurait fait payé un entreprise américaine…

    • Tet Monboyo

      Mais non. Google n’a pas sorti les Galaxy et fait plein de pognon avec des clones d’iPhone. Ils savaient bien qu’ils ne pouvait pas compte tenu de la trop forte ressemblance d’android à iOS.
      C’est le monde du commerce, on s’attaque à ceux qui gagnent des sous à notre place. Pour ça, il faut vendre un produit.

      • Kevin Bélanger

        Reste que c’est des fonctionnalités d’android qui sont en cause dans la présente poursuite…

        • Tet Monboyo

          Non.
          Ce sont des fonctionnalités de Touchwizz que Google ne mettait pas dans Android stock.

    • Atlas

      Non car par exemple Android n’utilise pas les data-detectors.

    • Stef80

      Non, apple n’a pas le courage pour ça. C’est pour ça qu’ils tentent comme ils peuvent avec les constructeurs. C’est ce que disait leur ancien gourou « déclarer une guerre thermo-nucléaire à Android ».
      Mais à la manière d’un môme de maternelle. xD

  • geoffrey gil

    ahahah j’ai l’impression de lire un public magazine, ou un voici spécial « geek » (ce terme n’est pas adapté mais vous m’aurez compris j’en suis sur), on s’en cogne totalement, mais on va quand même voir un peu ce qu’il se passe

    • Tony Fiant

      Apple et Samsung, c’est je t’aime moi non plus, ces 2 pires ennemis mais qui travaillent main dans la main.

      • geoffrey gil

        c’est ça le pire

  • itachi

    épisode I : La menace des brevets

    épisode II : L’attaque des brevets

    épisode III : La revanche des brevets

    épisode IV : La guerre des brevets

    épisode V : Les brevets contre attaquent

    épisode VI : Le retour des brevets

    • Tony Fiant

      Houlà, grosse boulette et le réveil des brevets ?

      • itachi

        C’est parce qu’il n’y a pas encore la trilogie ;-)

      • Novaslash

        Celle là, on la ressortira quand il y aura un retour des brevets après un calme de trente ans lol.

  • iAndroid

    Y’a pourtant un moyen facile de mettre d’accord ces 2 entreprises : ne pas acheter leurs produits.
    Il suffit de voir les Huawei et le Mi5 pour s’en convaincre.

  • Teddy

    Une très bonne nouvelle enfin pour Samsung !