Google écope d’un redressement fiscal d’un milliard d’euros en France !

Date de dernière mise à jour : le 10 avril 2016 à 13 h 45 min

C’est un mini-séisme qui vient de se produire. La firme de Mountain View vient d’être placé en redressement judiciaire. A l’origine de celui-ci, un contentieux datant de plusieurs années. Ce redressement pourrait être le premier d’une longue série puisque Bercy est en conflit avec d’autres géants du web tels qu’Amazon, Facebook ou même Apple. Le trésor public devrait donc recevoir un milliard d’euros de la part de Google.

Le fisc et Google sont en conflit depuis le 30 juin 2011, date à laquelle une perquisition a été réalisé au siège de Google France par Direction nationale d’enquêtes fiscales et aux douanes, perquisition qui aurait permis de soulever des doutes concernant la gestion des finances du géant américain. En effet, en 2011, Google n’avait déclaré qu’un chiffre d’affaires de 150 millions d’euros, soit (que) 5 millions d’euros d’impôts.

google france

Litige Google/fisc : un redressement d’un milliard d’euros

Google facture ses liens sponsorisés depuis l’Irlande afin d’échapper à la fiscalité française. Malgré les différents documents saisis lors de la perquisition, mettant en échec la stratégie d’optimisation fiscale de la firme, Google a toujours clamé son innocence, déclarant se conformer aux législations en vigueur en France.

Bercy et Bernard Cazeneuve, le ministre délégué du budget, espèrent récupérer deux milliards de dollars avec leur chasse aux fraudes fiscales. Fleur Pellerin, qui a récemment lancé la French Tech, évoque même une « guerre » contre la nouvelle piraterie fiscale. Si le montant du redressement est confirmé, cela correspondrait à la moitié de l’objectif fixé par Bercy. La Direction Générale des Impots n’a ni confirmé ni infirmé l’information mais ceci reste un avertissement sans frais aux géants d’internet, même si le paiement peut prendre un certain temps. Partagez votre ressenti sur notre forum. Ce montant vous parait-il justifié ?

Via

Réagissez à cet article !
  • Breck

    Je réagis juste au titre de l’atricle : TRES BIEN !

    • nico

      je réagis juste à ton orthographe : très bien

      • soldierftl

        je réagis à ta réaction : TRÈS BIEN !
        (il est important de conserver le fond, même en changeant la forme)

        • Jérémy Quechon

          je réagis à ta réaction de sa réaction : TRÈS BIEN !

          • Adrien Da Silva

            Je réagis à ta réaction à sa réaction de sa réaction : TRÈS BIEN!

  • Adodane

    Dans la gueule !!

    Bientôt un redressement en Allemagne, Italie, Espagne, etc … la facture va être lourde !

    • dany

      enfin c’est le plus beau jour de ma vie !!!!! vive la france ! enfin le retour de la monnaie ! ce genre d’entreprise

      • dany

        ce genre d’entreprise qui cherche a optimiser les revenus pour éviter l’impôt pendant que les petites entreprises crèvent et non pas les moyens de se payent un avocat fiscaliste

      • jean-luc Mutabazi

        ça fait des années que google e d’autres refusent de payer…. je ne pense pas qu’ils vont le faire.

        • joe2x

          Ils ne peuvent pas être au dessus de la loi éternellement.

          Microsoft a ignoré les avertissements de l’europe mais a fini par payé par la suite pour avoir abuser de sa position dominante sur les OS pour s’imposer sur d’autres marché tel que celui des navigateurs.

        • Stef80

          C’est pas qu’ils refusent de payer, les revenus principaux ont déclarés en Irlande, et non en France, chose permise par l’Europe

      • Stef80

        Il te faut pas grand chose… ;)

    • Stef80

      Ouais, en espérant que ça ouvre la voie à d’autres redressements. Dans le secteur IT (et bien d’autres), ils le font tous ! apple (qui a tenté de négocié avec le gouvernement américain pour rapatrier une partie de son trésor de guerre, sous réserve d’un allègement fiscal conséquent), Amazon, Dell, HP, Facebook, LVMH, P&G, Unilever, etc.

      Te rappelles-tu du temps de la vignette automobile ? Les entreprises de location de véhicules, et d’autres entreprises avaient toutes une adresse postale (et pas forcément de bureau) dans la Marne (département le moins taxé, environ moitié moins cher qu’ailleurs) pour pouvoir bénéficier d’immatriculations dans ce département. Fallait-il les punir pour autant ?

      Ils pratiquent TOUS l’optimisation fiscale, qui, en soi, n’est pas illégal, les lois européennes le permettent. Ils auraient tort de s’en priver ! Même à notre petit niveau, il est assez facile de réduire ses impôts. Maintenant, si les gens ne prennent pas le temps de lire les feuilles accompagnant les déclarations, et se contentent d’apposer leur signature en bas à gauche, bien fait pour leur gueule :)

  • jean-luc Mutabazi

    Euh mouais Google ne va pas payer, s’il payent ça autant dire qu’une grosse partie de l’Aurope va tenter le coup.

  • Oualid Sellami

    Suis je le seul à trouver ça anormal !? Si Google respecte bien comme il le dit la legislation en vigueur, pourquoi devrait il payer au nom d’un systeme mal fait !? C’est les lois qu’il faut changer, c’est ça le vrai probleme… Payer aussi peu d’impot n’est, à mon sens, pas correct !! Mais Google est une entreprise, son but et de faire du profit ! Par principe taper sur Google, Amazon, ou autre est scandaleux tant qu’ils respectent la loi. Sinon, au final, on vaut pas mieux qu’eux, si ce n’est pire…!

    • FrakingSeb

      Si Google dit qu’elle est honête, croyont là sur parole. J’éssayerai de fire de même pour ma prochaine déclaration d’impôt.

      • Oualid Sellami

        Mdr je comprends ^^ mais ce que je voulais dire par là c’est qu’aujourd’hui la fiscalité internationalle n’est pas du tout adapté au marché d’internet, et qu’il faut s’attaquer aux problèmes (législation) et non pas aux causes (Google Amazon et autres)… C’est tout ! ^^

        • joe2x

          Dans les années à venir, il va justement y avoir du changement.

          Amazon devra payer ses impots meme si son siège est domicilié au Lux. Il devra s’aquiter des impots à tous les pays proportionnellement à son chiffre d’affaire.

    • Breck

      Faut-il encore que les règles du jeu soient les mêmes pour tout le monde…

  • FrakingSeb

    Suis-je le seul à trouver annormal que l’on pleure sur le sort de Google quand les Français doivent subir une augmentation de TVA même sur les produits de première nécéssité, une taxe sur les complémentaire santé, en plus d’une baisse drastique de leur “pouvoir d’achat”. Tous ça pour remboursé les intérêts (le capital emprunté est remboursé depuis longtemps lui !) d’emprunts que l’état à souscrit auprès de banques qu’elle à renfloué quelques années auparavant !

    • Oualid Sellami

      Non ta pensée est tout a fait legitime, et le constat tout à fait anormal ! Mais c’est aussi tout à fait hors sujet…

  • Lenjir

    On parle du fisc dans un pays qui recherche un peut d’argent partout pour renfloué les caisses mais il faudrait plus recherché les fraudeurs aux niveaux des impôts aux lieu de pénalisé une entreprise qui offre un service très utile dans le monde entier.

  • Denis Alexandre

    Perso je trouve qu’aujourd’hui les systèmes fiscaux sont corrompus ou mal organisés (beaucoup de fois au détriment des gens/ au bénéfice des riches) mais les compagnies ne sont pas non plus des anges. Elles sont (souvent) multimillionaires et font toujours tout pour avoir plus et payer moins (maximiser les bénéfices) et peuvent arriver à essayer de se passer en partie sur la loi. Attention je ne dis pas que Google est coupable ou innocent. Cela c’est dur a dire car on ne peut jamais être sur de leur parole. Si ce milliard sert à baisser vos impôts et aider la France sur qqc d’utile pour vous (car l’utiliser sur de l’armement c’est bête) je crois que c’est bien.

  • TTd44

    Le fond du problème c’est l’Europe. 28 pays qui ne cherchent même pas à aller dans le même sens. La France est il me semble un des pays où les entreprises sont les plus taxées, normal que les grands groupes cherchent à faire de l’optimisation fiscale (qui ne le ferais pas…). Maintenant si justement la bande de joyeux lurons (que l’on élit pas au passage) se bougeait un peu pour remettre en cause ses acquis etc… pour aller vers une harmonisation fiscale, peut être qu’à ce moment là ces fameuses sociétés ne chercheraient plus à localiser une partie de leurs services dans tel ou tel pays et paieraient alors indifféremment leurs impôts dans n’importe quel pays. Tout le monde y trouverait son compte.

    • Adodane

      et alors ?

      même dans les pays moins taxés que la France, Google NE PAYE PAS d’impots !

      Google fait de l’optimisation fiscale dans tous les pays et pas seulement la France

      • Stef80

        Google ne paye pas d’impôts ? Vraiment ?

        http://www.lefigaro.fr/societes/2013/10/01/20005-20131001ARTFIG00447-google-france-a-paye-65-millions-d-euros-d-impot-sur-les-societes-en-2012.php

        “Google, qui a créé plus de 500 emplois en France, vante aussi régulièrement auprès des pouvoirs publics sa contribution indirecte à l’économie française. Il est devenu un acteur important de l’économie des start-up et a choisi d’investir un million d’euros dans le nouvel immeuble de l’association Silicon Sentier, qui sera inauguré mi-novembre. Il accompagne aussi le passage des PME au numérique, avec son programme Google pour les Pros.

        Si Google est souvent cité en exemple sur les questions d’optimisation fiscale, les règles derrières lesquelles il s’abrîte sont prisées par un grand nombre de multinationales, en particulier dans la high-tech. En 2011, Google, Apple, Facebook, Amazon et Microsoft n’ont payé que 37,5 millions d’euros d’impôt sur les sociétés en France. Ils auraient dû s’acquitter de 830 millions d’impôt «si leurs activités de production avaient été soumises aux règles de marché locales, sans aucune optimisation fiscale», selon une étude du cabinet Greenwich Consulting pour la fédération française des télécoms, qui se plaint de ce déséquilibre.”

        • Adodane

          Si Google payait tous ses impôts, il n’y aurait pas de redressement fiscal non ?

          • Stef80

            Rien n’a été confirmé, ni infirmé. Même l’UE vient de baisser son froc ;)

          • Adodane

            l’UE ??

          • Stef80

            http://www.liberation.fr/economie/2014/02/05/l-ue-passe-l-eponge-sur-les-ecarts-de-google_978239

          • Adodane

            Quel rapport avec le redressement fiscal en France ???

            Je vois aussi que tu ne connais pas le dossier sur le contentieux avec l’Europe pour abus de position dominante … dans ce cas ce n’est pas l’UE qui “baisse son froc” mais Google qui fait enfin des propositions acceptables ( qui doivent encore avoir l’accord des plaignants ) … l’Europe ici a été bien patiente justement pour ne pas être accusée d’excès de zèle

      • TTd44

        Ouais donc en fait tu fais vraiment le procès anti google @Adolane. Si Google paye des impôts, en IRLANDE, comme la quasi totalité des entreprises du CAC40 qui font de l’optimisation. Il ne faut juste pas tout confondre. Après je dis pas que c’est bien de faire ce qu’ils font mais la faute reste aux pouvoirs publics qui ne savent pas rendre la France attractive.

        • Adodane

          non Google ne paye pratiquement aucun impôt en Irlande parce que les bénéfices sont transférés sous forme de royalties ( donc des charges pour la filiale irlandaise réduisant ainsi ses bénéfices ) aux Bermudes ( en passant par les Pays bas ) ou les entreprises ne sont pas imposées …

          Google a un taux d’imposition à l’international de 2.4% !!

          C’est un montage financier tellement simple que ça en devient insolent !

          Je ne vois pas pourquoi je devrais être ravi de cette situation … ça me dépasse qu’il y ai des personnes qui défendent Google …
          Dis moi quelles sont les entreprises du CAC40 qui font aussi de l’optimisation comme Google que je fasse des recherches, si c’est vrai je les mets dans le même sac comme Microsoft, Amazon, Apple, Facebook, Oracle, etc

          • TTd44

            Je ne défend pas Google, je t’explique juste que si l’Europe se dirigeait vers une harmonisation fiscale (et ça on peut se brosser à mon avis) le problème ne se poserait pas. Pour info, d’après une étude du cabinet Landwell & Associés voici les sociétés françaises qui apparaissent sous le taux d’IS français qui est de 33,3% : EDF, Michelin, LVMH, BNP Paribas, Danone, EADS, L’Oréal, Axa, Sanofi-Aventis, Société générale… Ça va de 15% à 32%.

          • Adodane

            Le cas du CAC40 est différent, ils se sont acquitter de 35 milliards d’euros d’impôts en 2012 soit un taux d’imposition moyen de 32%, donc le CAC40 ( à la différence des 2 ou 3% de Google ) paye des impôts MAIS dans les pays ou ils sont implantés ( ce qui parait juste ), en France ils payent les impôts sur les bénéfices engrangés en France exclusivement ( 3.5 milliards en 2011 )

            Après c’est sur qu’il doit y avoir des montages financiers mais le CAC40 n’est pas tenu de donner le détail des impôts par pays ce qui difficulte l’évaluation de l’optimisation fiscale.

            Je pense que ça bouge pas mal au niveau de ces problèmes de montages financiers, il y a une prise de conscience, la mauvaise santé économique de l’Europe aidant aussi …

          • TTd44

            Tiens je te link l’article dont je parlais : http://www.humanite.fr/social-eco/pour-echapper-l-impot-l-imagination-des-geants-du-546741.

  • BYB

    Pardon de m’imiscer dans la conversation : à quand la taxe sur les politiciens (regardez, 1e dame, amour à la sauvette, etc). Un impôt sur l’incompétence, ou sur la magouille, à vous de décider.

    • Stef80

      Oui, nos impôts servent à entretenir sa régulière, et sa maîtresse. Ou plutôt son ex et sa nouvelle girlfriend :)

  • RemyM

    Je n’ai jamais compris comment nous avons pu faire une monnaie commune € sans aucune harmonie fiscale. Sur le sujet : entre le redressement fiscal et la somme récupérée réellement il y a souvent une grande différence.
    N’est il pas dit dans l’article : espèrent

    Bercy et Bernard Cazeneuve, le ministre délégué du budget, espèrent récupérer deux milliards de dollars avec leur chasse aux fraudes fiscales.

  • kakashi4ever

    Toutes les grosses boites pratique comme ça.
    Le gouvernement pipo français cherche à renflouer leur poc… caisse en ponctionnant tout ce qu’ils leur passent sous la main mais en dilapidant les 3/4 pour rien.

    Certes ces firmes doivent payer mais il faudrait plutôt que l’administration cherchent à optimiser leur gestion plutôt que Nous mettre le couteau sous la gorge.

    Quand toutes ces firmes qui offrent, chez nous, travail et salaire ce seront toutes tiré, le gouvernement sortira de nouveau 4-5 milliard (de nos poches), pour aider les petites entreprises tué par leur incompétence, et les chômeurs qui vont avec.

  • Luna

    Si j’étais Google, j’arrêterais toute activité/partenariat en France, pendant quelques semaines, histoire de remettre à sa place ce “gouvernement”: plus aucune entreprise française référencée sur Google, ça peut être drôle… x)
    La France a besoin de Google, mais Google n’a pas besoin de la France :p

    • Kimi1

      Euh, cela dit, se fermer le marché sur tout un pays, faut peut-être pas abuser quand même, “pas besoin de la France”… :p
      Après, la loi c’est la loi, on va pas laisser passer tout et n’importe quoi sous prétexte que “c’est une grosse boîte, on a rien à leur dire”

      • hash95

        Si je puis me permettre, si les entreprises du CAC 40 restent en France (et ne délocalisent pas) c’est parce que le “gouvernement” leur fait des “tarifs préférentiels” pour les impôts… Donc venir prendre la tête à une grosse boîte parce qu’ils ont donné que 5 millions en 2011 c’est un peu léger à mon goût ;)

  • Stef80

    Même Yahoo s’y met. Evasion vers l’Irlande !

    http://www.linformaticien.com/actualites/id/31961/yahoo-changements-importants-des-conditions-d-utilisation.aspx

    “A partir du 21 mars donc, ils seront fournis par Yahoo EMEA, dont le siège est situé à Dublin, en Irlande. Ceci induit qu’ils seront « régis par le droit irlandais ».”

    “De plus, vos données seront traitées par Yahoo EMEA. Dans la nouvelle politique de vie privée ont peut lire que Yahoo utilisera vos données pour :

    personnaliser les publicités et le contenu qui vous sont proposés ;

    répondre à vos demandes concernant nos produits et services ;

    améliorer nos services ;

    vous contacter ;

    réaliser des études ;

    créer des rapports anonymes pour des clients internes ou externes.”

    Qui pour crier ? Personne !

  • Stef80

    C’est vraiment pas gagné…. pour le fisc français !

    http://www.echosdunet.net/news/breve_5564_google+doit+1+milliards+euros+fisc+francais+oui+mais.html

    C’est une affaire qui date d’il y a plus d’un an. De plus, aucune information officielle, si ce n’est des supputations du Point. Ce milliard n’a lui non plus aucune source officielle, c’est le Canard Enchainé qui avait déclarer que cette somme était réclamée par le fisc… courrier recommandé visiblement pas reçu par Google :)

    http://www.france24.com/fr/20140205-google-fiscalite-milliard-euros-impot-canard-enchaine-irlande-sandwich-double/

    “Il est également utilisé par d’autres grands groupes comme Facebook, Starbucks, Microsoft et d’autres. Il n’a rien d’illégal, ce qui permet à Google de répéter depuis 2011 que le groupe se conforme aux législations nationales.”

  • Adodane

    Oui mais ton article porte des accusations sans aucune preuve … l’étude du cabinet Landwell & Associés indiquait justement que le CAC40 payait des impots et non qu’ils fessaient de l’optimisation fiscal

Abonnez-vous gratuitement à la newsletter
Chaque semaine, le meilleur de Phonandroid dans votre boite mail !
Demandez nos derniers articles !

Le Xperia XA1 de Sony promet beaucoup en proposant un capteur photo arrière 23 mégapixels sur un appareil à seulement 300€, et vante les vertus de son écran “borderless” sur les tranches. Mais au quotidien, tient-il vraiment ses promesses ? Nous avons pu le tester en conditions réelles : voici notre verdict.

Dans l’attente de le voir débarquer en France et dans le reste du monde, le Galaxy Note 8 reste au centre de toutes les rumeurs et notamment par rapport à la taille de son écran qui serait de 6,3 pouces. C’est ce que semble indiquer cette mystérieuse vidéo d’à peine 10 secondes, qui vient de fuiter sur internet.

4ab0f6f64d1a5eebf85c24d3b81882acgggggggggggggggggg