Redevence Tele

[Yasssin]

Salut,simple question que risque ton si l'on ne paye pas la redevance télé ?
Merci
Cordialement

 

[Membre supprimé 3065]

Salut,un rappel pour commencer,puis une amande en plus de la redevance,et si tu payes toujours pas,c'est soit blocage de tes comptes soit ils imposent a ta banque de payer,l'amande,la redevance et les frais bancaire engendrés par l'affaire.
Bon courage. :mrgreen:

 

[Yasssin]

Ok, car mon frère ne les payes pas ...(il me parle exonaration ou je ne sais quoi ).Enfin bref je le suspect de frauder...Mais bon j avais peur qu'il risque la prison...mais bon une amande + la redevance...
Sinon l amande s élève a combien ??

 

[Membre supprimé 3065]

Je sais pas du tout,si c'est comme les impôts ca peut commencer par 10% et si ils prouvent que c'est volontaire ils peuvent lui réclamer quelques années en arrière aussi.
Il peut y avoir des exonérations mais je peux pas te dire quelles sont en sont les conditions.

 

[Yasssin]

Merci beaucoup Fred bon ce bon vieux frère me tourmenter l esprit
Je te souhaite une agréable soirée / journée
Cordialement

 

[Membre supprimé 3065]

Avec plaisir et bonne soirée aussi.