Apple et Samsung : Vers un accord sur l’utilisation des brevets ?

Maj. le 24 mai 2016 à 9 h 57 min

Enfin une bonne nouvelle en cette fin d’année. Nous en avions tous ras le bol de toutes ces incessantes batailles de brevets entre Samsung et Apple. Et bien les deux géants des Smartphones seraient actuellement en prévision de pourparlers afin de trouver un accord juridique concernant les versements de royalties.

Pour mémoire cette bataille juridique dure depuis deux ans déjà et a déjà contraint Samsung à verser plusieurs centaine de millions de dollars à Apple, qui parviendra d’ailleurs à faire retirer certains des portables du sud-coréen de la vente aux Etats-Unis. Il serait donc enfin temps qu’ils parviennent tous deuxà trouver un moyen de solutionner leur litige. Or selon un communiqué de la Fair Trade Commission au journal coréen le Times Korea, ils tenteraient d’enterrer la hache de guerre en trouvant une solution à l’amiable.

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Apple et Samsung veulent trouver un accord concernant les brevets

Il faut tout de même se rappeler qu’il y a un an, une telle réunion avait déjà été tentée entre le coréen et l’américain, cependant les pourparlers de l’époque n’avaient menés à rien sauf à continuer leur guerre. Et depuis, Apple avait gagné de plus en plus d’affaires juridiques sur le sol américain.

La bonne nouvelle c’est donc que Samsung est prêt à entrer dans un processus de « cross-licensing », aussi appelé « accords de licences croisées » permettant à chacune des deux sociétés d’utiliser les brevets dont elle a besoin moyennant un montant fixe et déterminé à l’avance. Ces négociations tiendrait prendrait aussi en compte qu’Apple voudrait demander que 30$ lui soit reversé à chaque périphérique violant ses brevets.

Naturellement, et on s’en doutait, si aucune des deux parties ne parvenait à trouver un accord lors de ces négociations, le processus juridique reprendrait de plus belle dès le début de l’année 2014.

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